Sous-traitance en BTP : comment prévenir les défaillances d’un prestataire ?

0
23

Dans un chantier, l’entreprise générale en bâtiments et travaux publics (BTP) reste le seul responsable auprès du maître d’ouvrage. La défaillance d’un sous-traitant peut entrainer de graves conséquences sur l’avancée des travaux, mais aussi sur la crédibilité de la société donneuse d’ordre. Voici quelques conseils pour éviter ce genre de situation.

Choisir un sous-traitant fiable

La recherche de prestataires se fait généralement par appel d’offres, par le biais d’annonces publiées sur des plateformes spécialisées. L’entreprise donneuse d’ordre va recevoir un certain nombre de devis et de propositions.

Dans ce contexte, il convient d’examiner avec soin les informations légales, juridiques et financières concernant chaque sous-traitant qui postule pour la mission présentée.

Il faut notamment s’assurer que l’entreprise est financièrement solide, sans risque de redressement judiciaire, et disposant des assurances et garanties requises. Des sites spécialisés permettent de consulter les résultats des sociétés légalement établies.

Il est également important de consulter les références d’un prestataire pour connaître ses expériences, et ainsi savoir s’il est capable de réaliser les travaux prévus sur le chantier. Enfin, il est toujours mieux de travailler avec un prestataire qui peut collaborer avec d’autres équipes.

Mettre en place un contrat clair et précis

Outre les risques de défaillance, il faut aussi prévenir les formes de subordination qui peuvent conduire à une forme de salariat déguisé. Ce type de pratique est interdit par la loi. Afin d’éviter ces divers problèmes, il convient de rédiger un contrat en bonne et due forme, avec des clauses bien précises.

Par exemple, dans le cadre de l’externalisation de la maçonnerie en Ile-de-France, il convient de détailler les prestations attendues du sous-traitant. Il faut également préciser les obligations de bonne fin, avec la garantie de reprendre les travaux en cas de défauts.

Enfin, les assurances sont très importantes, car elles permettent d’obtenir des recours en cas de défaillance, même si l’entreprise générale (donneuse d’ordre) est la seule redevable devant le maître d’ouvrage. Il faut donc les inclure dans le contrat pour ne pas rester démuni si un sous-traitant manque à ses obligations.

Surveiller les travaux

Après la formalisation de la prestation de sous-traitance, il faut continuer à rester vigilant. L’entreprise donneuse d’ordre doit donc s’assurer de la bonne exécution des travaux. Face aux retards, au non-respect des obligations contractuelles ou à d’éventuelles complications, il convient d’agir rapidement. Par exemple, il est possible de mettre en place des pénalités de retard, ou d’adresser une mise en demeure en cas de défaut d’exécution des travaux.

Il est même possible d’envisager une résiliation du contrat si les complications s’avèrent trop difficiles à résoudre et risquent d’impacter les délais du chantier ou la qualité de l’ensemble des travaux.